Dans le secret du Conseil du roi Louis XV

Transcription des analyses des arrêts du Conseil du roi

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    12%

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    12

  • Niveau

    Expert

Description du projet

Le Conseil du roi, qui est l'héritier de la “cour du roi” médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l'Ancien Régime. Premier organisme de décision, il est aussi une instance judiciaire et administrative. En principe unique et inséparable de la personne du roi, longtemps informel, il se diversifie à partir du XVIe s. et surtout à partir de Louis XIV en conseils dits “de gouvernement”, tenus par le roi et voués aux affaires les plus importantes (notamment celles relevant du domaine de la grande politique) et en “conseils de justice et d'administration” présidés par le Chancelier. Le Conseil était assisté de bureaux et commissions qui se multiplient au XVIIIe siècle.

La majorité des décisions prises par le Conseil prenaient la forme d'arrêts. On distingue les arrêts “simples” (rendus en principe en l'absence du roi, au cours des séances présidées par le chancelier), et les arrêts “en commandement”, rendus en présence du roi.

Les premiers sont les plus nombreux. Des répertoires chronologiques de ces arrêts simples par "quartiers" (trimestres) ont été dressés par les secrétaires du Conseil pour les années 1649 à 1791. Ils ont été numérisés et nous vous proposons de les retranscrire, pour ainsi faciliter la recherche à partir d'un nom de lieu, de personne ou d'un mot spécifique. A vos claviers !

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