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Partager- Le 16 mars 1856 naît à Paris Napoléon Eugène Louis Jean Joseph, fils de Napoléon III et de l’impératrice Eugénie. Il est baptisé le 14 juin de la même année en la cathédrale...
Niveau Confirmé
52 contributeurs
Paris et son prince
Souscription populaire à l'occasion de la naissance...
10%
- La publication des décrets de naturalisation au Journal officiel constitue la dernière étape de la démarche administrative visant à l’obtention de la nationalité française....
Niveau Débutant
194 contributeurs
Devenir français
Indexation des décrets de naturalisation (1932-1948)
97%
- Le fonds proposé à l’indexation est composé des comptes individuels pour la retraite du personnel des mines, pour la France entière, tous types de mines confondus. Issu de...
Niveau Confirmé
78 contributeurs
Hommes et femmes de la mine
Explorez le gisement des fiches individuelles...
85%
- La Cour de cassation est une juridiction créée le 27 novembre 1790 sous l’intitulé de « Tribunal de cassation ». En 1804, le sénatus-consulte de l’an XII lui reconnaît...
Niveau Confirmé
62 contributeurs
Crimes et châtiments
Pourvois devant la chambre criminelle de la Cour...
77%
- Le Conseil du roi, qui est l'héritier de la “cour du roi” médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l'Ancien Régime. Premier organisme de décision,...
Niveau Expert
12 contributeurs
Dans le secret du Conseil du roi Louis XV
Transcription des analyses des arrêts du Conseil...
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