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Partager- Si l’on connaît bien les notaires, on connaît moins leurs assistants, aussi appelés clercs. Ces hommes de l’ombre sont souvent amenés à travailler dans plusieurs études...
Niveau Débutant
24 contributeurs
Au service des notaires
Registres d'inscription des clercs de notaire...
4%
- Pendant la période du Concordat (1801-1905), le clergé et les édifices religieux des cultes autorisés (catholicisme, protestantismes et judaïsme) sont financés par l'État....
Niveau Débutant
121 contributeurs
Ecclésiastiques catholiques de 1881 à 1905
Indexation de 80 000 fiches individuelles
47%
- Entre 1789 et 1800, environ 150 000 personnes quittent clandestinement la France pour les pays d’Europe et d’Amérique, La première vague d’émigration, avant 1792, est...
Niveau Débutant
73 contributeurs
Emigrés de la Révolution française
Transcription d'environ 100 000 fiches individuelles...
90%
- La Cour de cassation est une juridiction créée le 27 novembre 1790 sous l’intitulé de « Tribunal de cassation ». En 1804, le sénatus-consulte de l’an XII lui reconnaît...
Niveau Confirmé
45 contributeurs
Dans les archives de la Cour de cass’
Pourvois devant la chambre criminelle (1871-1910)
36%
- Le Conseil du roi, qui est l'héritier de la “cour du roi” médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l'Ancien Régime. Premier organisme de décision,...
Niveau Expert
16 contributeurs
Dans le secret du Conseil du roi Louis XV
Transcription des analyses des arrêts du Conseil...
18%
- Depuis 1803, lorsqu'une naissance ou un décès intervient au cours d’un voyage maritime, le capitaine ou commandant du navire a alors les prérogatives d’officier de l’état-civil...
Niveau Débutant
72 contributeurs
Naître ou mourir en mer
Etat-civil de la marine marchande (1872-1919)
99%
