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Partager- La publication des décrets de naturalisation au Journal officiel constitue la dernière étape de la démarche administrative visant à l’obtention de la nationalité française....
Niveau Débutant
151 contributeurs
Devenir français
Indexation des décrets de naturalisation (1932-1948)
61%
- Le fonds proposé à l’indexation est composé des comptes individuels pour la retraite du personnel des mines, pour la France entière, tous types de mines confondus. Issu de...
Niveau Confirmé
73 contributeurs
Hommes et femmes de la mine
Explorez le gisement des fiches individuelles...
57%
- La Maison de l’empereur désigne l’ensemble des services voués à la personne de l’empereur, officiers, serviteurs et personnels civils au service particulier et domestique...
Niveau Débutant
26 contributeurs
En la Maison de l'empereur
Fichiers nominatifs des décrets impériaux et...
98%
- Si l’on connaît bien les notaires, on connaît moins leurs assistants, aussi appelés clercs. Ces hommes de l’ombre sont souvent amenés à travailler dans plusieurs études...
Niveau Débutant
88 contributeurs
Au service des notaires
Registres d'inscription des clercs de notaire...
79%
- Pendant la période du Concordat (1801-1905), le clergé et les édifices religieux des cultes autorisés (catholicisme, protestantismes et judaïsme) sont financés par l'État....
Niveau Débutant
134 contributeurs
Ecclésiastiques catholiques de 1881 à 1905
Indexation de 80 000 fiches individuelles
99%
- La Cour de cassation est une juridiction créée le 27 novembre 1790 sous l’intitulé de « Tribunal de cassation ». En 1804, le sénatus-consulte de l’an XII lui reconnaît...
Niveau Confirmé
53 contributeurs
Dans les archives de la Cour de cass’
Pourvois devant la chambre criminelle (1871-1910)
72%
