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Partager- Le 16 mars 1856 naît à Paris Napoléon Eugène Louis Jean Joseph, fils de Napoléon III et de l’impératrice Eugénie. Il est baptisé le 14 juin de la même année en la cathédrale...
Niveau Confirmé
37 contributeurs
Paris et son prince
Souscription populaire à l'occasion de la naissance...
4%
- La publication des décrets de naturalisation au Journal officiel constitue la dernière étape de la démarche administrative visant à l’obtention de la nationalité française....
Niveau Débutant
183 contributeurs
Devenir français
Indexation des décrets de naturalisation (1932-1948)
77%
- Le fonds proposé à l’indexation est composé des comptes individuels pour la retraite du personnel des mines, pour la France entière, tous types de mines confondus. Issu de...
Niveau Confirmé
79 contributeurs
Hommes et femmes de la mine
Explorez le gisement des fiches individuelles...
72%
- Si l’on connaît bien les notaires, on connaît moins leurs assistants, aussi appelés clercs. Ces hommes de l’ombre sont souvent amenés à travailler dans plusieurs études...
Niveau Débutant
82 contributeurs
Au service des notaires
Registres d'inscription des clercs de notaire...
97%
- La Cour de cassation est une juridiction créée le 27 novembre 1790 sous l’intitulé de « Tribunal de cassation ». En 1804, le sénatus-consulte de l’an XII lui reconnaît...
Niveau Confirmé
53 contributeurs
Dans les archives de la Cour de cass’
Pourvois devant la chambre criminelle (1871-1910)
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- Le Conseil du roi, qui est l'héritier de la “cour du roi” médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l'Ancien Régime. Premier organisme de décision,...
Niveau Expert
12 contributeurs
Dans le secret du Conseil du roi Louis XV
Transcription des analyses des arrêts du Conseil...
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