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Partager- Pourquoi ce projet ?Trois domaines de recherche peuvent tirer profit de l’indexation collaborative de ces fichiers.Intérêt archivistique : les arrêtés et décrets...
Niveau Débutant
27 contributeurs
En la Maison de l'empereur
Fichiers nominatifs des décrets impériaux et...
60%
- Si l’on connaît bien les notaires, on connaît moins leurs assistants, aussi appelés clercs. Ces hommes de l’ombre sont souvent amenés à travailler dans plusieurs études...
Niveau Débutant
55 contributeurs
Au service des notaires
Registres d'inscription des clercs de notaire...
50%
- Pendant la période du Concordat (1801-1905), le clergé et les édifices religieux des cultes autorisés (catholicisme, protestantismes et judaïsme) sont financés par l'État....
Niveau Débutant
136 contributeurs
Ecclésiastiques catholiques de 1881 à 1905
Indexation de 80 000 fiches individuelles
80%
- La Cour de cassation est une juridiction créée le 27 novembre 1790 sous l’intitulé de « Tribunal de cassation ». En 1804, le sénatus-consulte de l’an XII lui reconnaît...
Niveau Confirmé
44 contributeurs
Dans les archives de la Cour de cass’
Pourvois devant la chambre criminelle (1871-1910)
58%
- Le Conseil du roi, qui est l'héritier de la “cour du roi” médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l'Ancien Régime. Premier organisme de décision,...
Niveau Expert
13 contributeurs
Dans le secret du Conseil du roi Louis XV
Transcription des analyses des arrêts du Conseil...
35%
