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Domicile

Soumis par tarragona on sam 13/05/2023 - 11:33
Forums

Projet « Vous êtes priés d’assister au convoi et enterrement… »

tarragona
sam 13/05/2023 - 11:36

Le domicile n'est pas indiqué comme une rue

Que doit-on faire lorsque le domicile n'est pas indiqué comme étant une rue ? Par ex je rencontre des cas où la maison est située "cloître Saint-Marcel". On laisse le champ "rue du domicile vide" ?

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tarragona
sam 13/05/2023 - 21:01

Il n'est pas indiqué que le défunt est décédé en sa maison

Lorsqu'il n'est pas indiqué que le défunt est décédé 'en sa maison', on ne sait pas si lieu indiqué est réellement son domicile ou pas. Doit-on quand même renseigner le rue indiquée dans le champ relatif à la rue du domicile ou doit-on laisser ce champ en blanc et compléter dans le champ des renseignements complémentaires ?

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tarragona
sam 13/05/2023 - 21:49

Il n'est pas indiqué que le défunt est décédé en sa maison

La question précédente s'applique aussi au cas où le défunt est décédé 'en la maison de son gendre' ou 'en la maison de son père' : faut-il extrapoler et considérer que c'est la rue de son domicile ou là encore ne rien saisir dans ce champ et se contenter de compléter dans les renseignements complémentaires ?

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rlegendre
Le mar 23/05/2023 - 11:41

Réponse

Bonjour tarragona,
Si le seul lieu mentionné est le lieu de décès, le mieux est de mentionner celui-ci. Et si vous avez un lieu qui n'est pas une rue, effectivement, il vaut mieux ne rien indiquer
Merci
Romain

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Projet « Vous êtes priés d’assister au convoi et enterrement… »

Le domicile n'est pas indiqué comme une rue

Il n'est pas indiqué que le défunt est décédé en sa maison

Il n'est pas indiqué que le défunt est décédé en sa maison

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