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Le forum est un espace d'échange et de discussions sur les projets participatifs proposés

Les forums sont des espaces d'entraide et d'échanges où doivent régner la courtoisie, la tolérance et le respect des opinions contraires aux siennes. Il ne s'agit pas d'un exutoire. Tout comportement discourtois dans sa formulation ou sa répétition, envers d'autres membres ou modérateurs de GIROPHARES, et tout sujet à polémique pourront être supprimés ou bloqués sans préavis par les modérateurs. Aucune insulte ne sera tolérée.

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Sujets	Échanges	Dernières réponses
Difficulté nature de l'affaire Par vh il y a 5 jours 9 heures	3	Par vh il y a 1 jour 10 heures
Contributions indirectes ? Par mina.longerinas il y a 1 semaine	2	Par gchauvet il y a 4 jours 5 heures
Réquisitoire Par mylene marcadier il y a 6 jours 1 heure	2	Par gchauvet il y a 4 jours 5 heures
Difficulté nature de l'affaire Par mina.longerinas il y a 1 semaine	3	Par gchauvet il y a 1 semaine
Condamnation de prison Par mina.longerinas il y a 1 semaine	2	Par gchauvet il y a 1 semaine
Symbole à déchiffrer Par mina.longerinas il y a 1 semaine 1 jour	4	Par gchauvet il y a 1 semaine
Difficulté sur la première colonne Par mina.longerinas il y a 1 semaine 1 jour	4	Par gchauvet il y a 1 semaine
Symbole signifiant "idem" ? Par mina.longerinas il y a 1 semaine 1 jour	2	Par gchauvet il y a 1 semaine 1 jour
Nature de l'affaire Par mina.longerinas il y a 1 semaine 1 jour	2	Par gchauvet il y a 1 semaine 1 jour
Besoin d'aide pour déterminer une juridiction Par mylene marcadier il y a 1 semaine 2 jours	2	Par gchauvet il y a 1 semaine 1 jour
type de juridiction inusité Par bee il y a 3 semaines 5 jours	8	Par bee il y a 1 semaine 5 jours
détermination des parties Par bee il y a 1 semaine 5 jours	2	Par gchauvet il y a 1 semaine 5 jours
juridictions des départements d'Algérie Par bee il y a 1 mois	5	Par bee il y a 1 semaine 6 jours
Transcription noms espagnols Par bee il y a 1 semaine 6 jours	2	Par gchauvet il y a 1 semaine 6 jours
Transcription condamnation Par vh il y a 3 semaines	4	Par vh il y a 2 semaines 1 jour
affaire célèbre - meurtre du maquis de Morès Par bee il y a 2 semaines 4 jours	2	Par gchauvet il y a 2 semaines 4 jours
parties / personnes physiques et / ou morales Par bee il y a 2 semaines 6 jours	6	Par bee il y a 2 semaines 4 jours
corrections à faire sur 2 lots achevés Par bee il y a 3 semaines	3	Par bee il y a 2 semaines 5 jours
pourvoi difficile à décrire selon le formulaire Par bee il y a 4 semaines	4	Par gchauvet il y a 2 semaines 6 jours
Difficulté compréhension de la nature de l'affaire Par vh il y a 3 semaines 4 jours	3	Par gchauvet il y a 2 semaines 6 jours
parties / personnes physiques et / ou morales Par bee il y a 2 semaines 6 jours	0	n/a
difficulté de compréhension de la condamnation Par vh il y a 4 semaines	4	Par vh il y a 3 semaines 6 jours
infraction de "suppression d'enfant" Par bee il y a 1 mois	6	Par gchauvet il y a 4 semaines
infraction ou sentence ? Par bee il y a 4 semaines 1 jour	2	Par gchauvet il y a 4 semaines
Décision de la cour d'appel incomprise Par bee il y a 1 mois 3 semaines	3	Par bee il y a 1 mois 2 semaines
Abréviation de condamnation Par herveg il y a 2 mois	2	Par gchauvet il y a 1 mois 3 semaines
Rejet de l'appel d'Emile Zola et d'Alexandre Perreux pour diffamation (n° 1855 du 28 avril 1898) Par lenne il y a 9 mois 1 semaine	4	Par bee il y a 1 mois 3 semaines
Patronymes arabes Par alain88 il y a 2 années 5 mois	8	Par bee il y a 1 mois 3 semaines
Audience remarquable Par alain88 il y a 11 mois 3 semaines	4	Par gchauvet il y a 1 mois 3 semaines
Noms vietnamiens Par bee il y a 2 mois	2	Par gchauvet il y a 2 mois
Lecture condamnation Par naty il y a 3 mois 3 semaines	2	Par gchauvet il y a 3 mois 3 semaines
Abréviations pour les itérations Par magnolia il y a 4 mois 3 semaines	4	Par gchauvet il y a 4 mois 3 semaines
À lire : doublons entre les lots Par gchauvet il y a 5 mois 1 semaine	1	Par gchauvet il y a 5 mois 1 semaine
Affaire 1899-144 Trop nombreux intervenants Par algr2023 il y a 8 mois	6	Par teuilleta il y a 6 mois
Type de juridiction - nouvelle grille de saisie Par naty il y a 6 mois 2 semaines	2	Par gchauvet il y a 6 mois 1 semaine
Abréviation devant la décision Par naty il y a 6 mois 2 semaines	2	Par gchauvet il y a 6 mois 2 semaines
DOUTE SUR LECTURE PARTIE Par renecharles il y a 6 mois 3 semaines	2	Par gchauvet il y a 6 mois 2 semaines
Décisions Par amandine il y a 7 mois 1 semaine	5	Par gchauvet il y a 7 mois 1 semaine
Nom des parties Par amandine il y a 7 mois 1 semaine	3	Par gchauvet il y a 7 mois 1 semaine
Lecture difficile de la nature de l'affaire Par amandine il y a 7 mois 1 semaine	3	Par amandine il y a 7 mois 1 semaine
Lecture motif d'inculpation Par naty il y a 7 mois 2 semaines	2	Par gchauvet il y a 7 mois 2 semaines
Nom Cour d'appel Par lau.cstr il y a 8 mois	3	Par gchauvet il y a 7 mois 3 semaines
Abréviation Par levequebarbara il y a 8 mois 3 semaines	2	Par gchauvet il y a 8 mois 3 semaines
Lecture décision de la cour de cassation Par naty il y a 9 mois 3 semaines	2	Par gchauvet il y a 9 mois 3 semaines
Nouvelle grille de saisie Par alain88 il y a 11 mois 4 semaines	1	Par alain88 il y a 11 mois 4 semaines
Registre août 1896 Par stephie37 il y a 1 année	2	Par gchauvet il y a 1 année
Lecture condamnation Par naty il y a 1 année	2	Par gchauvet il y a 1 année
Lecture condamnation Par naty il y a 1 année	0	n/a
Envoi d'un nouveau registre Par alain88 il y a 1 année	2	Par gchauvet il y a 1 année
Saisie Noms des parties Par stephie37 il y a 1 année	2	Par gchauvet il y a 1 année
Nouvelle grille d'indexation Par alain88 il y a 1 année	2	Par gchauvet il y a 1 année
Numéro bis Par alain88 il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année
Nouvelle grille - plusieurs condamnations Par naty il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Registre terminé Par stephie37 il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Nouvelle grille d'indexation Par alain88 il y a 1 année 1 mois	7	Par alain88 il y a 1 année 1 mois
Juridiction St Pierre et Miquelon Par stephie37 il y a 1 année 1 mois	4	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Formulaire de saisie Par alain88 il y a 1 année 1 mois	0	n/a
Lecture condamnation Par stephie37 il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Noms des parties Par stephie37 il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Deux décisions de juridictions Par naty il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Registre de Mars 1895 Par alain88 il y a 1 année 1 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 1 mois
Nouvelle formule de saisie Par alain88 il y a 1 année 1 mois	0	n/a
Numéro bis Par alain88 il y a 1 année 2 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 2 mois
Lecture condamnation Par naty il y a 1 année 2 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 2 mois
Lecture patronyme Par naty il y a 1 année 4 mois	3	Par naty il y a 1 année 4 mois
Condamnation incomprise Par naty il y a 1 année 4 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 4 mois
Condamnation incomprise Par cvidal il y a 1 année 4 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 4 mois
Numéros bis Par alain88 il y a 1 année 6 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 6 mois
Panne du serveur ? Par alain88 il y a 1 année 6 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 6 mois
Numéro bis Par alain88 il y a 1 année 6 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 6 mois
Correction d'indexation Par alain88 il y a 1 année 7 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 7 mois
double numérisation de dernière page du lot décembre 1891 Par nelc il y a 1 année 7 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 7 mois
Correction d'indexation Par alain88 il y a 1 année 7 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 7 mois
Courtage illicite Par alain88 il y a 1 année 7 mois	6	Par alain88 il y a 1 année 7 mois
Nature de l'affaire Par lg il y a 1 année 8 mois	3	Par lg il y a 1 année 8 mois
Signalement erreur de date dans les enregistrements Par cvidal il y a 1 année 8 mois	2	Par gchauvet il y a 1 année 8 mois
Patronymes non lus Par alain88 il y a 1 année 10 mois	2	Par z.navarrete il y a 1 année 10 mois
16 accusés Par herveg il y a 1 année 10 mois	2	Par z.navarrete il y a 1 année 10 mois
Condamnation Par herveg il y a 1 année 11 mois	5	Par rlegendre il y a 1 année 11 mois
Abréviation Par naty il y a 1 année 11 mois	2	Par z.navarrete il y a 1 année 11 mois
Pages manquantes dans un registre Par alain88 il y a 2 années	1	Par alain88 il y a 2 années
Motif d’inculpation incompris Par louise41 il y a 2 années	3	Par michelgraveson il y a 2 années
Décision incomprise Par alain88 il y a 2 années 1 mois	3	Par michelgraveson il y a 2 années
Abréviation Par chloé il y a 2 années 1 mois	3	Par chloé il y a 2 années 1 mois
Abréviation non comprise Par alain88 il y a 2 années 1 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 1 mois
Chambres Réunies Par alain88 il y a 2 années 1 mois	4	Par michelgraveson il y a 2 années 1 mois
Problème de lecture Par alain88 il y a 2 années 1 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 1 mois
Mot non lu Par alain88 il y a 2 années 2 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 2 mois
Abréviation non comprise Par alain88 il y a 2 années 2 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 2 mois
Plusieurs décision de la Cour de Cassation Par alain88 il y a 2 années 2 mois	2	Par michelgraveson il y a 2 années 2 mois
Recherches avec Geneanet Premium Par alain88 il y a 2 années 2 mois	1	Par alain88 il y a 2 années 2 mois
Mot incompris Par alain88 il y a 2 années 2 mois	7	Par alain88 il y a 2 années 2 mois
Pages perdues Par alain88 il y a 2 années 2 mois	3	Par gtiphaine il y a 2 années 2 mois
Numéros bis Par alain88 il y a 2 années 3 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 3 mois
dossier n° 2109 dans le lot février 1891 Par marie il y a 2 années 4 mois	8	Par michelgraveson il y a 2 années 3 mois
Question d'histoire en Algérie Par alain88 il y a 2 années 3 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 3 mois
condamnation Par cathb il y a 2 années 3 mois	3	Par michelgraveson il y a 2 années 3 mois
Champ "Si autre(s) décision(s)" Par cvidal il y a 2 années 3 mois	3	Par z.navarrete il y a 2 années 3 mois
Question de saisie Par alain88 il y a 2 années 3 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 3 mois
Demande d'adresse mail Par alain88 il y a 2 années 4 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 4 mois
Cassation par voie de retranchement Par alain88 il y a 2 années 4 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 4 mois
A propos du rejet d'exception Par alain88 il y a 2 années 4 mois	4	Par michelgraveson il y a 2 années 4 mois
Conservation des dossiers de la Cour de Cassation Par alain88 il y a 2 années 4 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 4 mois
Erreur de manipulation Par alain88 il y a 2 années 4 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 4 mois
Abus de confiance Par alain88 il y a 2 années 4 mois	4	Par gtiphaine il y a 2 années 4 mois
Rendez-vous des contributeurs Par alain88 il y a 2 années 4 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 4 mois
Demande d'explication a/s d'une affaire Par alain88 il y a 2 années 4 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 4 mois
Demande de conseil pour une saisie Par alain88 il y a 2 années 4 mois	3	Par alain88 il y a 2 années 4 mois
Difficultés de déchiffrement Par michelgraveson il y a 2 années 5 mois	3	Par michelgraveson il y a 2 années 5 mois
Problème technique Par alain88 il y a 2 années 5 mois	4	Par z.navarrete il y a 2 années 5 mois
Consignes de saisie des lots Par alain88 il y a 2 années 5 mois	1	Par alain88 il y a 2 années 5 mois
amende identique pour les 2 parties Par jc12 il y a 2 années 5 mois	2	Par c.bouvier il y a 2 années 5 mois
Problème de connexion Par alain88 il y a 2 années 5 mois	2	Par z.navarrete il y a 2 années 5 mois
abréviation Par nelc il y a 2 années 5 mois	2	Par c.bouvier il y a 2 années 5 mois
Comment lire le montant des amendes exemple p 133 n°1813: condamnation 5..quoi? mercin° 18 Par cnahes il y a 2 années 8 mois	1	Par c.bouvier il y a 2 années 7 mois
Questions d'indexation Par c.bouvier il y a 3 années 4 mois	22	Par c.bouvier il y a 2 années 8 mois
Condamnation Par dl94 il y a 3 années 1 mois	4	Par c.bouvier il y a 2 années 8 mois
lot octobre 1871, page 49 n° 616 à 628 numérisée 2 fois Par nelc il y a 2 années 10 mois	2	Par nelc il y a 2 années 9 mois
Questions d'abréviation Par c.bouvier il y a 3 années 4 mois	22	Par c.bouvier il y a 2 années 10 mois
lot octobre 1871, page 48 n° 603 à 613 numérisée 2 fois Par nelc il y a 2 années 10 mois	2	Par c.bouvier il y a 2 années 10 mois
Rendre compte des noms propres Par dl94 il y a 3 années 1 mois	2	Par c.bouvier il y a 3 années 1 mois
Abbréviation. Par dl94 il y a 3 années 1 mois	3	Par dl94 il y a 3 années 1 mois
Problème de saisie des dates Par magnolia il y a 3 années 2 mois	3	Par magnolia il y a 3 années 2 mois
changement de nom des départements sièges de cour d'assises Par michelgraveson il y a 3 années 2 mois	3	Par michelgraveson il y a 3 années 2 mois
création d'une annotation Par cathb il y a 3 années 3 mois	2	Par c.bouvier il y a 3 années 3 mois
Problèmes rencontrés avec un lot Par c.bouvier il y a 3 années 4 mois	1	Par c.bouvier il y a 3 années 3 mois